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Hausse du malus et de la TVS à prévoir en 2020 ?

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La prise en compte des données issues des tests WLTP risque d’entraîner une très forte hausse de la fiscalité.

 

La prise en compte des données issues des tests WLTP va entraîner une très forte hausse des émissions de CO2 officielles (+30% environ). Si on prend en compte un CO2 moyen à 120g (112g en 2018 mais on devrait approcher 120g en 2019 avec NEDC corrélé), on passerait en 2020 à 156g. Le malus moyen passerait de 50€ à 2453€ et la TVS annuelle de 560€ à 2068€

 

 

Nous pouvons à ce stade formuler 3 hypothèses :

 

 

1) WLTP va s’appliquer sans modification des barèmes de TVS et malus

 

Cela pénaliserait très fortement le marché des voitures thermiques mais cela n’est pas incohérent avec certains discours prônant une transition à marche forcée vers l’électrique/hybride
Cependant :

L’offre hybride est encore très faible, pour de nombreux modèles il n’existe pas ou peu d’alternative hybride
Cela favoriserait le diesel qui émet moins de CO2 que l’essence
Ce scenario va à l’encontre de l’engagement de neutralité fiscale de WLTP pris par l’état en mai 2018 dans le cadre du Contrat Stratégique de la filière automobile
On imagine mal les constructeurs français ne rien faire face au risque d’effondrement des ventes de certains modèles

 

 

2) WLTP va s’appliquer avec des grilles de malus et TVS modifiées

 

Cette hypothèse cohérente avec l’esprit de WLTP qui devait mieux informer le consommateur mais être fiscalement neutre
Cependant :

Aucune annone n’a été faite alors que certaines voitures commandées aujourd’hui seront livrées en 2020
Le système est très complexe à mettre en place car chaque voiture aura une multitude de taux de CO2 en fonction de la configuration choisie

 

 

3) On va conserver une année de plus la situation de transition de 2019

 

Dans un an, les propositions électriques et plug in seront bien plus nombreuses ce qui permettra aux consommateurs d’avoir nettement plus d’alternatives.
Cependant

L’arrivée de WLTP est connue de longue date et la prolongation de la situation de transition actuelle pourrait être interprêtée comme un cadeau fait au « lobby automobile »
Que faire dans ce contexte très incertain ?

Pour ceux qui souhaitent des véhicules thermiques ou hybrides non rechargeables nous conseillons de rapidement commander pour être certain d’être livrés en 2019. Nous recommandons également d’anticiper certains renouvellements prévus déut 2020

 

Pour ceux qui souhaitent des hybrides rechargeables, il n’est pas nécessaire d’anticiper. Les émissions de CO2 de ces voitures vont beaucoup augmenter mais resteront dans des zones fiscalement neutres (pas de malus ni de TVS).

 

Pour ceux qui ont commandé des voitures qui arrivent en 2020, se renseigner sur les émissions WLTP pour ne pas avoir de mauvaise surprise lors de la livraison.

 

Gaetan Bailby
Gaetan Bailby
27/07/2023
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Philippe Leclercq
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Full Sentimental
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Sebiane Pharmacie de la Muette
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Julien Fleury
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Anthony Denmanivong
Anthony Denmanivong
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Brice C
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